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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251011836-251011970

Cote/Cotes extrêmes

1949W32

Présentation du contenu

251011836 - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU CALCUL SCIENTIFIQUE EN FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251011839 - AMICALE DES PERSON (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 DANNEMARIE-SUR-CRETE.
251011842 - PRO COURSE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011844 - DELTA FILM, 25000 BESANCON.
251011855 - ASSOCIATION DES AMIS DE LA MAISON DE RETRAITE JEAN XXIII, 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
251011859 - ENTENTE SPORTIVE GUILLIN, 25290 ORNANS.
251011862 - ASSOCIATION HYPPOLITE DORNIER, 25440 QUINGEY.
251011871 - ASSOCIATION FRANC COMTOISE DE ROLLER (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MU), 25000 BESANCON.
251011887 - BIG BANG P (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011896 - ASSOCIATION SAINT-PAUL, 25000 BESANCON.
251011899 - FRANCHE CO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25660 MONTFAUCON.
251011906 - ASSOCIATION POUR LA REPRODUCTION DU PLAN RELIEF DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251011908 - GROUPE POUR LE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011915 - PLEIN ETRE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG) ,25000 BESANCON.
251011918 - PLANOISE ENTRAIDE, 25000 BESANCON.
251011930 - LE MATULU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25170 EMAGNY.
251011935 - COMITE POUR LA RECHERCHE ET LA PROMOTION DU PATRIMOINE REGIONAL, 25640 FLAGEY-RIGNEY.
251011942 - AMICALE DES RANDON (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 SAINT-VIT.
251011970 - ASSOCIATION TENNIS CHEMAUDIN, 25320 CHEMAUDIN.