Eaux

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2820N7

Date

1807-1928

Présentation du contenu

Travaux de construction et réparation de fontaines (1841-1928) ; travaux de réparation du chateau d'eau (1868) ; captage et distribution des eaux (1888-1910) : droit de pêche (1807-1934)

Documents séparés

Fontaine : voir aussi EAC2821O1

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