Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Assistance médicale gratuite

Cote/Cotes extrêmes

EAC5710Q1

Date

1898-1899

Présentation du contenu

Listes des indigents de la commune.