1739-1740, 1741-1742, 1744

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3E48 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

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3E48 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

Cote/Cotes extrêmes

3E48/1-231

Date

1687-1900

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E48/1-219

Date

1687-1900

Tabellioné de Châtillon-sous-Maîche

Cote/Cotes extrêmes

3E48/199-215

Date

1702-1759

1739-1740, 1741-1742, 1744

Cote/Cotes extrêmes

3E48/210

Date

1739-1744

Présentation du contenu

Quelques actes seulement en 1741-1742.

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