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BJS86 Justice seigneuriale de Rougemontot

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Cote/Cotes extrêmes

BJS86

Date

1700-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Montbozon.
Seigneur : co-seigneurie exercée sur Rougemontot (un seigneur laïc et l'abbaye de Saint-Paul, puis le chapitre métropolitain après l'union de 1769)
Communautés : Avilley, Cendrey, Larians, Ollans, Rougemontot, Tallans.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Rapports enregistrés au greffe et actes civils

Cote/Cotes extrêmes

BJS86/1083

Date

1700-1789

Présentation du contenu

Rapports enregistrés au greffe pour le seigneur révérend abbé de Saint-Paul de Besançon, cahier, 1735-1770.
Actes civils (1700-1789, justice d’Ollans, Larians, Rougemontot)