1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Liste des électeurs cantonaux (1833-1845), certificats des contributions payées par les électeurs (1842), procès-verbaux des opérations électorales de l’assemblée cantonale (1833-1871), procès-verbaux des opérations électorales et listes d’émargement de la commune de Vercel (1848-1877) ; révision des listes cantonales (1839-1847) ; organisation (1848) ; recensement des votes par commune du canton (1858-1877).
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