Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Arcier

Déplier tous les niveaux

Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1859-1937

1859-1930

Cote/Cotes extrêmes

EAC1865O2

Date

1859-1930

Présentation du contenu

Chemin vicinal d'Arcier à Chalèze, réparations au chemin et construction d'un ponceau métallique. Chemin d'Arcier à Vaire-le-Grand, réfection. Chemin d'Arcier à Roche, réfection et projet de passerelle sur le Doubs. Chemin entre la source Bergeret et la source basse d’Arcier, projet de construction. Chemin d'intérêt commun de Besançon à Chalèze, réparations.