Archives communales déposées de Belmont

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Date

1735-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,66 ml

Édifices à usage d’établissement d’enseignement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5645M2

Date

1876

Présentation du contenu

Ecole. - Appropriation du presbytère en maison d’école.

Documents en relation

Voir aussi EAC5645M1