2700W Commissariat à l'aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2700W1-98

Date

1978-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9,80 ml

Origine

Commissariat à l'aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura

Modalités d'entrées

Versement du 06 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2700W1-5

Date

1981-2019

Positionnement et situation du commissariat

Cote/Cotes extrêmes

2700W1

Date

1997-2001

Présentation du contenu

Notes, rapports.