Cote/Cotes extrêmes
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Biographie ou Histoire
Il s’agit de 2 seigneuries distinctes, qui ont été à un moment de leur histoire détenues par un seul et même seigneur. Pour ces deux justices, le lieu de tenue des audiences était Orchamps-Vennes, le greffe a pu être le même.
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d’Ornans.
Seigneur : en 1738 et 1753, Guy Michel de Durfort de Lorges, duc de Randan, détient les 2 seigneuries de Vennes et de Châtelneuf.
Communautés : villages dépendant de chacune des 2 justices dans les années 1750-1770 :
Châtelneuf-en-Vennes : Bonnétage, Bretonvillers, Fontenelles, Luisans, Maisonnettes.
Vennes : Barboux (le), Gilley, Grand-Combe-des-Bois, Laval, Loray, Luhier et Guerrittes, Mémont, Montbéliardot, Pierrefontaine, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Russey, Vennes.
Villages partagés entre les 2 justices : Orchamps, Guyans, Fuans et Grandfontaine.
Documents en relation
Renvois : JS de Maîche, BJS377 ; JS de Vuillafans, BJS252.
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Présentation du contenu
Apposition et récolement de l’assiette des coupes.
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