Aide à la recherche

1786W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1786W1-185

Date

1956-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

23 m.l.

Origine

Direction départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de l'Isle-sur-le-Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 28 mars 2007

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

Cote/Cotes extrêmes

1786W177-185

Date

1956-1994

Cote/Cotes extrêmes

1786W184-185

Date

1959-1994

1979-1994

Cote/Cotes extrêmes

1786W185

Présentation du contenu

La voie du Sausset (24/10/1986).
Rigoulot (29/06/1987).
En la Pierre (29/06/1987).
Voie du Sausset (16/12/1987).
Voie du Sausset (08/09/1989).
Voie du Sausset les Églantiers (26/10/1994).