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BJS12 Justice seigneuriale de Blamont

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Cote/Cotes extrêmes

BJS12

Date

1646-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : avant 1699, souverain Buffet de Blamont pour la seigneurie et le consistoire paroissiaux ; après 1699, présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Registre d'inscription

Cote/Cotes extrêmes

BJS12/33

Date

1786-1790

Présentation du contenu

Registre d’institution de gardes et maires et d’inscription des affirmations de voyage et des défauts de comparution pour les justices de Blamont et de Clémont.