1733-1741

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BJS85 Justice seigneuriale de Rougemont

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BJS85 Justice seigneuriale de Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

BJS85

Date

1690-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Montbozon.

Documents en relation

Voir justice de Baume-les-Dames et de Verne, BJS253.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Registres des audiences

Date

1722-1789

1733-1741

Cote/Cotes extrêmes

BJS85/197

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