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2213W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2213W1-161

Date

1948-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

13 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service handicap

Modalités d'entrées

Versement le 28 juillet 2014

Cote/Cotes extrêmes

2213W147-153

Date

1981-2008

Cote/Cotes extrêmes

2213W149-153

Date

2001-2008

Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

Cote/Cotes extrêmes

2213W152

Date

2005-2007

Présentation du contenu

Création et mises à disposition du personnel : comptes rendus des réunions des secrétaires généraux des DRASS, convention, courriers aux agents, contentieux, projet de règlement intérieur, fiches de poste, circulaires, correspondance.