[1592]-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Milice, tirage au sort pour la levée d’hommes : sommation aux habitants (1692), engagement d’un milicien (1746). Correspondance : lettre de rappel au maire sur la procédure à suivre pour l’affichage des textes de loi (1786), lettre informative sur le traitement des soldats (1764).
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