Résolutions prises à la mairie

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Actes de l'administration municipale

Résolutions prises à la mairie

Cote/Cotes extrêmes

EAC3347D8

Date

1799-1802

Présentation du contenu

Prestations de serments, laissez-passer, passeports, […] (an VIII-an X).

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