LO641-LO754
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.
Documents en relation
Archives nationales
NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.
Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.
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Présentation du contenu
Instructions générales, tableaux statistiques par canton (districts de Baume-les-Dames, Besançon, Ornans, Quingey et Saint-Hippolyte), procès-verbaux des opérations de recensement par canton, tableau statistique général sur le district de Pontarlier avec propositions faites par les administrateurs du directoire du district pour extirper la mendicité.
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