Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Directions fonctionnelles
Secrétariat général de l'Assemblée départementale
2171W
Conseil général du Doubs / Secrétariat général
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/11/2013
Assemblée départementale (2010-2011). Commission permanente (1990-2009). Subventions et cotisations gérées par le secrétariat général (2001-2005). Représentation du Conseil général dans les organismes extérieurs (2001-2002).
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