Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

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Date

1537-1908

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Date

1792-1869

Petite voirie et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC1201O5

Date

1816-1856

Description physique

Une affiche

Présentation du contenu

Entretien du bac et construction d'un pont à Reculot