1646-1967
Archives départementales du Doubs
Date
Dimensions
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Présentation du contenu
Fabrique. Budget (1882, 1890, 1896). Acquisition de terrain par la fabrique : délibération du conseil de fabrique et avis du conseil municipal (1847) ; acquisition de plusieurs parcelles de terrains conjointement avec le bureau de bienfaisance : plan (s. d.).
Documents en relation
Voir aussi EAC5150Q4.
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