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Archives communales déposées de Vaire-le-Grand

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Archives communales déposées de Vaire-le-Grand

Date

1617-1929

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Date

1775-1906

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

EAC1825O1

Date

1901-1906

Présentation du contenu

Budgets, situation des chemins, état de viabilité.

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