1626-1922
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Gestion des biens du bureau de bienfaisance (1848-1894). Secours aux indigents (1855-1894). Nomination d’un membre (1864).
Documents en relation
Voir l’élection, par le conseil municipal, des délégués pour la commission administrative du bureau de bienfaisance (1892-1896) en série K.
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