Aide à la recherche

2067W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2067W1-39

Importance matérielle

3,50 ml

Origine

Direction régionale des Affaires culturelles de Franche-Comté
Service Livre et Lecture

Modalités d'entrées

Versement du 21 juillet 2011

Cote/Cotes extrêmes

2067W2-25

Date

1967-2000

Cote/Cotes extrêmes

2067W6-20

Date

1978-2000

Cote/Cotes extrêmes

2067W7-20

Date

1986-2001

Présentation du contenu

Financement au titre du concours particulier des bibliothèques.

Calcul de la dotation globale de décentralisation (DGD)

Cote/Cotes extrêmes

2067W7

Date

1986-2001

Présentation du contenu

Pièces justificatives fournies par les départements (1991-2001), tableau des subventions versées (1986-1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

N’ont été conservées que les pièces justificatives apportant des informations qui ne figurent pas au compte administratif des départements concernés. En conséquence, cette article concerne surtout le Territoire-de-Belfort.