1498-1954
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Translation et construction : devis, avant-métré, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication (1920-1922). Nouveau cimetière, assainissement, et établissement d’une avenue : devis, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication (1923).
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