3E15/1-151
Archives départementales du Doubs
3E15 Étude notariale de Saint-Vit
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3E15 Étude notariale de Saint-Vit
Cote/Cotes extrêmes
Date
1715-1961
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Chevriaux.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Byans
Cote/Cotes extrêmes
3E15/1-3E15/32
Date
1715-1820
François Guy
Cote/Cotes extrêmes
3E15/1-3E15/12
Date
1715-1748
Minutes, testaments et répertoire
Cote/Cotes extrêmes
3E15/12
Date
1724-1748
Présentation du contenu
Notaire GUY François : minutes (1746-1748), testaments (1728-1745). Notaire CUSIN Claude-Pierre de Besançon : répertoire (1724-1741 ; les minutes de ce notaire se trouvent dans les liasses référencées 3E1085 à 3E1097).
Documents en relation
Voir aussi le répertoire alphabétique référencé 3E2297.