1615-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Inventaire (1856). Tableau des membres des commissions, délégués et commissions (1933-1939). Modification de la loi de 5 avril 1884: réponses au questionnaire du Ministère de l'Intérieur (1912).
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