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2560W Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2560W1-117

Date

1970-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement  (DREAL) de Bourgogne et Franche-Comté /  Service biodiversité, eau et paysage

Service producteur : Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE), puis Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 13 mai 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2560W42-105

Date

1968-2011

Réserve biologique domaniale de Saint-Antoine

Cote/Cotes extrêmes

2560W82

Date

1992-1998

Biographie ou Histoire

La réserve biologique de Saint-Antoine, incluse dans le périmètre de la réserve naturelle nationale  des Ballons comtois, a été constituée à l’initiative de l’Office national des forêts, qui en assure également la gestion.

Présentation du contenu

Rapports d’activités (1992-2000). Infractions constatées (1992-1995). Procès-verbal d’aménagement de la forêt pour 1992-2011 (1991). Études : le chamois en forêt domaniale de Saint-Antoine (1995), un massif forestier et son histoire (1997). Travaux sylvicoles en faveur du Grand Tétras : dossier de suivi financier d’attribution de subvention (1998).