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2365W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2365W1-22

Date

1959-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

 2,40 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard / Bureau de l'action territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-22

Date

2007-2010

Présentation du contenu

Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR).
La DETR a remplacé, dans les zones rurales, la dotation globale d’équipement (DGE). L’année prise en compte est l’année d’enregistrement du dossier à la sous-préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-20

Date

2007-2010

2009

Cote/Cotes extrêmes

2365W19

Présentation du contenu

Abbévillers, temple. Bavans, ateliers municipaux. Belvoir, chapelle. Crozet-le-Petit, cimetière. Fesches-le-Châtel, cimetière. Geney, cimetière ; église. Liebvillers, bassin communal. Montandon, église. Plains-et-Grands-Essarts (Les), église. Saint-Hippolyte, mur sur un chemin communal. Semondans, cimetière. Valonne, église. Valoreille, cimetière. Syndicat des édifices cultuels de Cour-Saint-Maurice, cimetière. Communauté de communes (CC) de la Vallée du Rupt, pôle de services.