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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B227-15B267

Date

1709-1779

Cote/Cotes extrêmes

15B260-15B267

Date

1661-1779

Procès contre des tiers

Cote/Cotes extrêmes

15B266

Date

1713-1758

Présentation du contenu

Donat Lebœuf (1713-1714) ; Frédéric du Bois du Locre (1714-1716); Jeanne Françoise Boillot (1715) ; Luc Marin (et Edme Paris) (1715-1724) contient notamment un repartement sur les marchands pour payer la location de la Consulaire et les offices religieux des élections (1716) ; Jeanne-Baptiste Brun, veuve Bourdary (1720) ; Laurent Thomassin (1725) ; Claude-Antoine Gonel (1721-1747) ; Jacques Caron (1745) ; Antoine-François Olivier (1757-1758).