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3E110 Étude notariale du Russey

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Cote/Cotes extrêmes

3E110/1-104

Date

1810-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,80 ml

Origine

Intitulé de l'étude notariale versante :
 
SARL Résonance notaires Office de Morteau
 
1 rue Victor Hugo 25500 MORTEAU
 
 Étude de Maîtres Virginie FEUVRIER-OUDOT, Aurélie BONNEAU-VAUTRIN, Élodie DIDELOT et Pierre-Alain PETIT

Modalités d'entrées

Versement du 28/10/2025

Documents en relation

Ce versement est la suite des versements 3E53 et 3E67 effectués les 24 juillet 1995 le 6 décembre 2005.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E110/83-104

Date

1810-1948

14 janvier 1893 - 6 juillet 1895

Cote/Cotes extrêmes

3E110/98

Date

1893-1895

Présentation du contenu

Répertoire des actes passés devant le notaire Ferréol Philomène DELEULE.