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BJS57 Justice seigneuriale de Maîche

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Cote/Cotes extrêmes

BJS57

Date

1573-1789

Biographie ou Histoire

Justice de la partie dite de Granvelle
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume.
Seigneur : 1/3 de la seigneurie de Maîche appartient aux comtes de La Roche Saint-Hippolyte et 2/3 à la famille Perrenot (depuis 1530 et 1539). Cette dernière, dite de Granvelle, passa aux La Baume, comtes de Saint-Amour (1637) puis aux Guyot de Bermont (1707-1789).
Communautés : Bréseux (les), Bretonvillers, Cernay-sous-Maîche, Ecorces (les), Lizerne (la), Longevelle, Mancenans, Orgeans

Documents en relation

Voir aussi : JS de Montjoie-Vaufrey, BJS390 ; JS de Saint-Hippolyte, BJS1086 ; BJS de Châtelneuf-en-Vennes et de Vennes, BJS300 et BJS441.

Date

1573-1789

Actes civils et procédures criminelles

Cote/Cotes extrêmes

BJS57/367

Date

1700-1788

Présentation du contenu

Actes civils : surtout des tutelles, curatelles et inventaires
JS de Châtillon-sous-Maîche : registre des lods, ventes et contrats (1733-1740), qui sert également à l’inscription des pièces pour procédures criminelles (1732-1757).