1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Élection des députes chargés de porter le cahier de doléances à l’assemblée du baillage : procès-verbal.
Documents en relation
Voir le cahier de doléances de la communauté de Trepot conservé dans les archives du présidial et baillage de Besançon en sous-série BPRES.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.