Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Cote/Cotes extrêmes

EAC5737CC2-CC8

Date

1649-1787

Calcul et gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5737CC2

Date

1649-1787

Présentation du contenu

Reconnaissance et estimation des fonds possédés par les particuliers sur le territoire de Vellerot-lès-Vercel, avec toisé des couvertures des maisons (1787) 1 cahier. Mandement d’imposition royale (1672). Jets et répartements (1649-1743). Nombreuses lacunes. Paiement de la cote d’un jet, procès contre Pierre Vuillerot, de Vellerot (1659-1661) ; contre Estienne Vonin, de Villerschief (1702). Rôle de l’imposition ordinaire de Courtetain-et-Salans (copie, 1767) ; liste de contribuables compris sur les rôles de Courtetain [XVIIIe siècle].