Ventes et échanges de champs et de prés entre particuliers sur le territoire de Saint-Maurice

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

II Documents divers

Ventes et échanges de champs et de prés entre particuliers sur le territoire de Saint-Maurice

Cote/Cotes extrêmes

EAC3341II6

Date

1752-1787

Présentation du contenu

Actes notariés. Voir aussi EAC3341II 5.

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