15B1-1470
Archives départementales du Doubs
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Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Documents en relation
Voir aussi 7E3005-3010 et 15B540.
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Présentation du contenu
Bon nombre des pièces sont encore regroupées en dossiers constitués par le dernier syndic de la masse des créanciers, Morizot, (à partir de 1788) et portant ses intitulés. On notera qu'il s'agit aussi bien de formalités produites durant le syndicat que de papier produits sous la gestion antérieure de Fenouillot et réutilisés par le syndic comme documentation ou pièces justificatives.
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Présentation du contenu
Comptabilité, contrats, procédures et correspondance
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Présentation du contenu
Roche-sur-Loue (Arc-et-Senans) : exploitation du fourneau sous Fenouillot (1778-1792) à noter un cahier de etquot;compte pour les rentesetquot; (août 1782-juin 1784) ; titres antérieurs (1722-1769).
Salins : exploitation de bois de La Grange de l'Hôpital (1789-1792).
Documents en relation
Sur la prétendue intervention des frères Etienne dans l'exploitation du fourneau, voir aussi : 15B540.
Bouchet, exploitant du fourneau en 1773, voir aussi : 15B306.
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