Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Agriculture, élevage et forêt
Office national des forêts (ONF)
Direction régionale de Franche-Comté
1854W
Administration générale des services (1948-2001). Personnel (1966-1991). Patrimoine immobilier (1965-1990). Gestion foncière et aménagement des forêts (1964-1997). Exploitation forestière (1916-1992). Délits forestiers (1966-1986). Syndicats intercommunaux de gestion forestière (1975-1985). Réserves et parcs naturels (1985-2001). Action extérieure de communication (1972-1992).Ski nordique (1974-1985).
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