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1786W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1786W1-185

Date

1956-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

23 m.l.

Origine

Direction départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de l'Isle-sur-le-Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 28 mars 2007

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

Cote/Cotes extrêmes

1786W177-185

Date

1956-1994

Cote/Cotes extrêmes

1786W179-181

Date

1956-1995

1956-1976

Cote/Cotes extrêmes

1786W179

Présentation du contenu

Lotissement En Prusse (30/10/1956).
Lotissement Dodivers (15/12/1956).
Lotissement Liegeon (12/08/1957).
La Pale (12/10/1962).
Au voulot (27/08/1965).
Champs des Carrés (04/08/1969).
Champs des Aguyots (08/05/1970).
Le grand verger (21/01/1971).
La Pale (01/09/1971).
Brunella (03/05/1973).
Les Poirosots (03/05/1973).
La grande corvée (06/06/1974).
Bonnot - Bez (06/06/1974).
Lotissement des Carrières (23/06/1976).
La Grande Corvée (30/06/1976).