Exploitation des bois

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Archives communales déposées de Cessey

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Archives communales déposées de Cessey

Date

1626-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois

Exploitation des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC4609N4

Date

1795-1912

Présentation du contenu

Ventes de bois (an IV-1902). Marché de bucheron (1840). Affouage (1843-1891). Coupe à délivrer à la commune destinée au chauffage (1912).

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