Archives communales déposées de Doulaize

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Date

1567-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1 ml

Instituteurs

Cote/Cotes extrêmes

EAC6350R1

Date

1862-1917

Présentation du contenu

Instituteurs, nomination : avis (1880-1892) ; installation : procès-verbaux (1862-1881). Elèves : extraits du registre d'appel (1913-1914) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1917).