1323-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Biographie ou Histoire
La commune de Consolation-Maisonnettes s'appelait Les Maisonnettes jusqu'en 1910.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Culte catholique et protestant. Supplément de traitement aux curés et desservants : mandat de paiement (1884). Pasteur de Pontarlier, quote-part de la commune dans le paiement de l’indemnité de logement : arrêté préfectoral (1900).
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