2919W Direction de l'action sociale, du logement et de l'insertion (DASLI)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2919W1-17

Date

1995-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,20 ml

Origine

Département - Direction de l'action sociale, du logement et de l'insertion (DASLI)

Modalités d'entrées

Date du versement : 02/06/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2919W1-12

Date

2001-2017

Cote/Cotes extrêmes

2919W8-12

Date

2001-2017

Cote/Cotes extrêmes

2919W9-11

Date

2001-2010

Cote/Cotes extrêmes

2919W9-10

Date

2001-2010

Réflexion sur la reprise de la mission par le Département

Cote/Cotes extrêmes

2919W10

Date

2010

Présentation du contenu

Contient les fiches de paie d’une agente de l’ASSFAM susceptible d’être reprise par le Département.