1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets vicinaux (1897-1905). Situation des chemins vicinaux ordinaires (1886-1903). État de viabilité : tableaux (1884-1905). Tarif de conversion en tâches des journées de prestation : rapport de l’Agent voyer (1867). Prestations en nature : rôles de répartition (1807-1816), rôles de prestation en nature [1826], états des travaux à exécuter (1866-1902).
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