1517-1968
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Présentation du contenu
Etat récapitulatif (1876).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,22 mètres linéaires.
Documents séparés
Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ban de regains, ban des bœufs, non-conformité à l’édit des regains : pièces de procès opposant Amancey au procureur d’office de la justice dudit lieu et à Claude François de Renouard, seigneur d’Amancey (1764-1767). Ban de regains, pâturage de bétail par des habitants de Bolandoz sur des prés mis en ban : pièces de procédure entre Amancey et Bolandoz (1766).
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