3E46/1-221
Archives départementales du Doubs
3E46 Étude notariale d'Ornans
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3E46 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1596-1920
Notes
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Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E46/198-221
Date
1789-1920
Ornans
Cote/Cotes extrêmes
3E46/212-221
Date
1596-1920
Jérôme Bonaventure Augustin Césaire Grandjacquet puis Pierre François Armand Muselier
Cote/Cotes extrêmes
3E46/213
Date
1832-1851
Présentation du contenu
Répertoire alphabétique des acceptants et des disposants (2 volumes).