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1847W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1847W1-28

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 m.l.

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) / Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 5 mars 2008

Cote/Cotes extrêmes

1847W16-17

Date

1987-2002

Service public d'équarissage, conception et mise en place de l'appel d'offres

Cote/Cotes extrêmes

1847W17

Date

1997-2002

Présentation du contenu

Instructions régionales, comptes-rendus de réunions, marché, dossier de la commission d'appel d'offres.