2N1-2N91
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Biographie ou Histoire
Le conseil d’arrondissement de Besançon est celui du 1er arrondissement communal du département, qui comprend les cantons d’Amancey, d’Audeux, de Besançon-nord, de Besançon-sud, de Boussières, de Marchaux, d’Ornans et de Quingey. Son ressort territorial s’accroit de 5 cantons à la suppression de l’arrondissement de Baume-les-Dames en 1926 (Baume-les-Dames, Pierrefontaine, Rougemont, Roulans et Vercel).
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Présentation du contenu
Quelques délibérations de la période 1864 -1882 sont conservées dans les dossiers des sessions annuelles.
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