Aide à la recherche

2939W Cour d'Appel de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2939W1-21

Date

1997-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 ml

Origine

Cour d'appel de Besançon

Modalités d'entrées

Versement du 25/08/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Audience solennelle de rentrée de la Cour d’appel  

Cote/Cotes extrêmes

2939W15

Date

2005-2016

Présentation du contenu

Discours, documents distribués (2005, 2006, 2009-2012, 2015-2016).