Recrutement des classes

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

Date

1558-1912

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Recrutement des classes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5330H1

Date

1831-1902

Présentation du contenu

Recensement : tableaux (1831-1854, 1892, 1902), avis d'inscription dans la classe 1893 (1894). Conseil de révision : listes d'émargement (1833-1834, 1836).

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