Legs d’Éléonore Goguillot pour la fondation d’un hôpital

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Archives communales déposées de Flangebouche

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Archives communales déposées de Flangebouche

Date

[1650]-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5858D6-D9

Date

1841-1905

Legs d’Éléonore Goguillot pour la fondation d’un hôpital

Cote/Cotes extrêmes

EAC5858D9

Date

1900

Présentation du contenu

Procès contre les héritiers Barrand : plan des domaines de « Ferme des Combes » et de « Ferme de la Côte ».

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