1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Autorisation d’ouverture : arrêtés du préfet (1866-1891). Autorisation d’exploitation d’une carrière de terre à poterie ; arrêté du préfet (1867).
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